1. Présentation du site
Éditeur du site :
Le site www.lapercheauxpoissons.com est édité par :
Michel Deroy
7 rue de la Fôret, 17370 Saint Trojan les bains
FRANCE
Tél : 06 07 63 66 10
E-mail : contact@lapercheauxpoissons.com
Directeur de la publication
Michel Deroy
Hébergeur du site :
OVH 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
Téléphone : 1007
Site web : https://www.ovh.com/
Développement du site :
Agence Kwantic 11 rue Garat, 33000 Bordeaux
Site web : https://kwantic.fr/
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site www.lapercheauxpoissons.com implique l’entière acceptation des conditions générales d’utilisations mentionnées ci-dessous.
Les conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.lapercheauxpoissons.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est accessible à tout moment aux utilisateurs.
3. Gestion des données personnelles
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à répondre à votre demande. Le destinataire des données est : Michel Deroy
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à la société :
Par voie postale :
Michel Deroy
7 rue de la Fôret, 17370 Saint Trojan les bains
Par courrier électronique : contact@lapercheauxpoissons.com
Ce droit s’exerce, en effectuant sa demande écrite et signée en justifiant de son identité.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
La plupart des informations qui vous seront demandées sont obligatoires pour traiter votre demande, d’autres informations peuvent être facultatives, elles seront collectées dans le but de mieux vous satisfaire en répondant de manière plus personnalisée à vos attentes.
Ces données sont collectées au moment où vous remplissez le formulaire de contact.
Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. En particulier, Michel Deroy s’engage à respecter la confidentialité des messages courriels transmis au moyen d’une messagerie électronique.
4. RGPD
Le site www.lapercheauxpoissons.com respecte les dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et est conforme au RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données) entrée en vigueur le 25 mai 2018.
Un responsable des données personnelles a été nommée, en la personne de Michel Deroy : vous pouvez lui écrire en cas de besoin de suppression, de rectification ou de récupération de vos données personnelles à l’adresse suivante :
Michel Deroy
7 rue de la Fôret, 17370 Saint Trojan les bains
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5. Description des services fournis
Le site www.lapercheauxpoissons.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de La Perche aux Poissons.
Michel Deroy s’efforce de fournir sur le site www.lapercheauxpoissons.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site www.lapercheauxpoissons.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.lapercheauxpoissons.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
6. Propriété intellectuelle
La structure générale du site www.lapercheauxpoissons.com, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété la Perche aux Poissons.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de Michel Deroy est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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9. Le droit applicable en cas de litiges
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10. Les Conditions générales de vente :
Les prix affichés
Tous les prix sont toutes taxes françaises comprises (TVA française et autres taxes applicables) sauf indication contraire.
En dépit de tous nos efforts, un petit nombre de produits/services présents dans notre site peuvent afficher une erreur sur le prix.
La taxe de séjour
Le montant de la taxe de séjour est inclus ou non dans le prix du séjour selon nos offres (voir rubrique tarifs).
11. Les crédits photos
Michel Deroy
12. Les principales lois concernées
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
13. Lexique
Utilisateur
Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles
« les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).